Accueil marques.expert
/
Marques déposées par COMMUNE DE SAINT MARCEL D'ARDECHETODO
/
SPELEO ET OENOLOGIE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SPELEO ET OENOLOGIE
COMMUNE DE SAINT MARCEL D'ARDECHE, collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
4286498
Date de dépôt :
24/06/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
24/06/2026
SPELEO ET OENOLOGIE de COMMUNE DE SAINT MARCEL D\'ARDECHE

Présentation de la marque SPELEO ET OENOLOGIE

Déposée le 24 juin 2016 par COMMUNE DE SAINT MARCEL D'ARDECHETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SPELEO ET OENOLOGIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-31 du 5 août 2016.

Le déposant est COMMUNE DE SAINT MARCEL D'ARDECHETODO domicilié(e) - 07700 - SAINT MARCEL D'ARDECHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 210 702 643 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Commune de Saint Marcel d'Ardèche domicilié(e) Mairie, Le Village - 07700 - SAINT MARCEL D'ARDECHE - France.

La marque SPELEO ET OENOLOGIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4286498.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 32 33 35 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPELEO ET OENOLOGIE arrivera à expiration en date du 24 juin 2026.

COMMUNE DE SAINT MARCEL D'ARDECHE a également déposé les autres marques suivantes : 20.000 LIEUX SOUS LA TERRE , La Grotte de st Marcel d'Ardèche , SPELEOENOLOGIE , LA CAVE NATURELLE DES GORGES DE L'ARDECHE , Voyage au centre du terrOir , EXCURSIONS OENOTOURISTIQUES


COMMUNE DE SAINT MARCEL D'ARDECHE, collectivité territoriale - 07700 - SAINT MARCEL D'ARDECHE - France - SIREN 210702643


Commune de Saint Marcel d'Ardèche - Mairie, Le Village - 07700 - SAINT MARCEL D'ARDECHE - France


Publication - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31

Enregistrement avec modification - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Sets de table en papier ou en carton.

Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses.

Boissons alcoolisées, (à l'exception des bières et des vins).

Publicité : gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureaux.

Education ; activités sportives.

Service de restauration (alimentaire) ; hébergement temporaire.